Les actes administratifs du collège

Par admin philippe-lamour-la-grande-motte, publié le mardi 15 février 2022 15:57 - Mis à jour le jeudi 13 février 2025 10:39

Les actes administratifs de l'établissement sont des décisions prises par le chef d'établissement ou par le conseil d'administration du collège à la majorité des votes exprimés.

Les actes administratifs de l'année scolaire 2024-2025 :

- Acte n°1 du conseil d'administration : budget 2025

- Acte n°2 du conseil d'administration : convention utilisation piscine de La Grande Motte

- Acte n°3 du conseil d'administration : convention type stages en entreprise

- Acte n°4 du conseil d'administration : convention aviron 2024-2025

- Acte n°5 du conseil d'administration : indemnités pour missions particulières

- Acte n°6 du conseil d'administration : financement voyage en Espagne 2025

- Acte n°7 du conseil d'administration : convention atelier trompettes

- Acte n°8 du conseil d'administration : installation des élus des conseils et commissions 2024-2025

- Acte n°9 du conseil d'administration : convention BIA 2024-2025

- Acte n°10 du conseil d'administration : convention atelier contes

- Acte n°12 du conseil d'administration : tarifs 2025

- Acte n°13 du conseil d'administration : convention association Le Phare 2024-2025

- Acte n°14 du conseil d'administration : DBM 2024 pour information

- Acte n°15 du conseil d'administration : délégation au chef d'établissement pour la passation des marchés 2025

- Acte n°16 du conseil d'administration : emploi de la Dotation globale horaire

- Acte n°17 du conseil d'administration : convention avec la mairie et le conseil départemental pour la tenue des scrutins

- Acte n°18 du conseil d'administration : convention avec Hérault Sport - bougez ramez

- Acte n°19 du conseil d'administration : don de l'association Le Phare à la section ULIS

- Acte n°20 du conseil d'administration : DBM pour information (exercice 2024)

Les actes administratifs de l'année scolaire 2023-2024 :

- Acte n°1 du conseil d'administration : DBM concernant une action éducative territoriale

- Acte n°2 du conseil d'administration : DBM concernant un voyage à Londres et un voyage à Paris

- Acte n°3 du conseil d'administration : financement du voyage scolaire à Londres

- Acte n°4 du conseil d'administration : financement du voyage scolaire à Paris

- Acte n°5 du conseil d'administration : budget 2024

- Acte n°6 du conseil d'administration : acceptation de don

- Acte n°7 du conseil d'administration : financement du voyage scolaire à Paris

- Acte n°8 du conseil d'administration : financement du voyage scolaire à Londres

- Acte n°9 du conseil d'administration : convention d'utilisation de la piscine municipale

- Acte n°10 du conseil d'administration : convention "atelier conte"

- Acte n°11 du conseil d'administration : installation du conseil et des commissions

- Acte n°12 du conseil d'administration : tarifs 2024

- Acte n°13 du conseil d'administration : délégation au chef d'établissement pour la passation des marchés

- Acte n°14 du conseil d'administration : acceptation de don

- Acte n°15 du conseil d'administration : convention BIA

- Acte n°16 du conseil d'administration : convention Yoga

- Acte n°17 du conseil d'administration : convention association Le Phare

- Acte n°18 du chef d'établissement : contrat entretien des chaudières

- Acte n°19 du conseil d'administration : DBM voyages scolaires

- Acte n°20 du chef d'établissement : convention Bougez ramez

- Acte n°21 du chef d'établissement : convention avec l'association Label bleu

- Acte n°22 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°23 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°24 du conseil d'administration : charte des conseils de classe

- Acte n°26 du conseil d'administration : emploi de la dotation horaire globale 2024-2025

- Acte n°27 du conseil d'administration : convention projet pédagogique "LGM terre de jeu"

- Acte n°28 du conseil d'administration : convention projet pédagogique "atelier cuxtomisation"

- Acte n°29 du conseil d'administration : contrat DASRI avec Elidem

- Acte n°30 du conseil d'administration : approbation du compte financier 2023

- Acte n°31 du conseil d'administration : affectation du résultat 2023

- Acte n°33 du conseil d'administration : convention pour la tenue des élections européennes

- Acte n°34 du conseil d'administration : convention section voile

- Acte n°35 du conseil d'administration : convention projet pédagogique représentation théâtre

- Acte n°36 du conseil d'administration : convention projet pédagogique AET "un voeu pour ma planète"

- Acte n°37 du conseil d'administration : convention projet pédagogique AET "machine inutile"

- Acte n°38 du conseil d'administration : convention projet pédagogique AET "re-création de l'espace"

- Acte n°39 du conseil d'administration : convention avec le GIP FIPAN pour la prise en charge des transport bimer

- Acte n°40 du chef d'établissement : transmission du compte financier 2023

- Acte n°41 du chef d'établissement : convention avec l'aviron club du Ponant

- Acte n°42 du chef d'établissement : convention avec le Théâtre des 13 vents (projets pédagogiques)

- Acte n°43 du chef d'établissement : convention avec la mairie de La Grande Motte (concert de jazz)

- Acte n°44 du chef d'établissement : convention exposition sportive avec la CASDEN

- Acte n°45 du conseil d'administration : convention section voile

- Acte n°46 du conseil d'administration : avenant contrat télésurveillance

- Acte n°47 du conseil d'administration : adhésion groupement de commande du département (énergie)

- Acte n°48 du conseil d'administration : financement voyage en Espagne en 2025

- Acte n°49-1 du conseil d'administration : modification du règlement intérieur

- Acte n°50 du conseil d'administration : don des V.M.F.

- Acte n°51 du conseil d'administration : don de l'U.N.S.S.

- Acte n°52 du conseil d'administration : autorisation de recrutement des AED

- Acte n°53-2 du conseil d'administration : DBM pour vote (PFR et voyage en Espagne)

- Acte n°55 du conseil d'administration : bilan financier voyage à Londres

- Acte n°56 du conseil d'administration : DBM pour information

Les actes administratifs de l'année scolaire 2022-2023 :

- Acte n°1 du chef d'établissement : délégation de signature du chef d'établissement concernant la gestion financière du collège

- Acte n°2 du conseil d'administration : désignations des membres des conseils et commissions pour 2022-2023

- Acte n°3 du conseil d'administration : vote par correspondance des parents d'élèves

- Acte n°4 du conseil d'administration : adhésion au marché chauffage et entretien multitechnique 2023

- Acte n°5 du conseil d'administration : convention avec l'association Le Phare

- Acte n°6 du conseil d'administration : modalité de remboursement des frais des intervenants extérieurs

- Acte n°7 du conseil d'administration : défi Babelio

- Acte n°8 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°9 du conseil d'administration : recrutement de services civiques

- Acte n°10 du conseil d'administration : convention Bougez ramez avec Hérault sport

- Acte n°11 du conseil d'administration : tarifs 2023

- Acte n°12 du conseil d'administration : adoption du budget 2023

- Acte n°13 du conseil d'administration : convention ateliers conte avec la médiathèque de la ville

- Acte n°14 du conseil d'administration : délégation au chef d'établissement pour la passation des marchés à incidence annuelle

- Acte n°15 du conseil d'administration : modification des critères d'attribution des fonds sociaux du collège

- Acte n°16 du conseil d'administration : emploi de la dotation horaire globalisée 2023-2024

- Acte n°17 du conseil d'administration : contrat de maintenance du système anti-intrusion du collège

- Acte n°18 du conseil d'administration : convention d'intervention dans le cadre d'une A.E.T.

- Acte n°19 du chef d'établissement : convention d'intervention dans le cadre d'une A.E.T.

- Acte n°20 du chef d'établissement : convention d'intervention dans le cadre d'une A.E.T.

- Acte n°21 du conseil d'administration : affectation du résultat du compte financier 2022

- Acte n°22 du conseil d'administration : adoption du compte financier 2022

- Acte n°23 du chef d'établissement : transmission du compte financier 2022

- Acte n°24 du chef d'établissement : convention résidence d'auteur

- Acte n°25 du chef d'établissement : convention d'intervention avec le C.D.N.

- Acte n°26 du chef d'établissement : modification du contrat avec le C.N.C.

- Acte n°27 du conseil d'administration : recrutement d'assistants d'éducation 2023-2024

- Acte n°28 du conseil d'administration : don du F.S.E. pour projet éducatif

- Acte n°29 du conseil d'administration : sortie d'inventaire

- Acte n°30 du conseil d'administration : D.B.M. pour vote

- Acte n°31 du conseil d'administration : D.B.M. pour information

Les actes administratifs de l'année scolaire 2021-2022 :

- Acte n°1 du chef d'établissement : délégation de signature du chef d'établissement concernant la gestion financière du collège

- Acte n°2 du conseil d'administration : Indemnités de missions particulières

- Acte n°3 du conseil d'administration : DBM pour vote

- Acte n°4 du conseil d'administration : contrat d'entretien chaudières

- Acte n°5 du conseil d'administration : contrat de collecte des déchets médicaux

- Acte n°6 du conseil d'administration : contrat téléphone du collège

- Acte n°7 du conseil d'administration : délégation au chef d'établissement pour la passation des marchés en 2022

- Acte n°8 du chef d'établissement : convention d'intervention (conte)

- Acte n°9 du chef d'établissement : convention de prêt d'exposition au collège

- Acte n°10 du chef d'établissement : convention d'intervention avec l'association Le Phare pour l'aide aux devoirs

- Acte n°11 du conseil d'administration : désignations des membres des conseils et commissions pour 2021-2022

- Acte n°12 du conseil d'administration : budget 2022

- Acte n°13 du conseil d'administration : tarifs 2022 (non voté, acte n°17)

- Acte n°14 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°15 du chef d'établissement : convention d'intervention d'un diététicien

- Acte n°16 du chef d'établissement : convention d'intervention d'un diététicien

- Acte n°17 du conseil d'administration : tarifs 2022

- Acte n°18 du conseil d'administration : modification du règlement intérieur du conseil d'administration

- Acte n°19 du conseil d'administration : emploi de la dotation horaire globalisée

- Acte n°20 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°21 du conseil d'administration : DBM pour information

- Acte n°22 du chef d'établissement : convention Tiny House

- Acte n°23 du chef d'établissement : contrat d'assurance du véhicule du collège

- Acte n°24 du chef d'établissement : contrat de location de batterie électrique du véhicule du collège

- Acte n°25 du conseil d'administration : DBM financement sorties scolaires

- Acte n°26 du conseil d'administration : don du FSE du collège

- Acte n°27 du conseil d'administration : affectation du résultat de l'exercice 2021

- Acte n°28 du conseil d'administration : approbation du compte financier de l'exercice 2021

- Acte n°29 du chef d'établissement : emploi de la dotation horaire globalisée

- Acte n°30 du chef d'établissement : convention d'intervention d'un auteur

- Acte n°31 du chef d'établissement : convention avec la mairie concernant les élections présidentielles et législatives

- Acte n°32 du chef d'établissement : convention d'intervention projet pédagogique

- Acte n°33 du chef d'établissement : convention d'intervention projet pédagogique

- Acte n°34 du chef d'établissement : convention d'intervention projet pédagogique

- Acte n°35 du chef d'établissement : modification de l'état prévisionnel des achats

- Acte n°36 du conseil d'administration : remboursement des frais d'hébergement et de restauration des intervenants extérieurs

- Acte n°37 du conseil d'administration : attribution des logements de fonction pour 2022-2023

- Acte n°38 du conseil d'administration : décision budgétaire modificative

- Acte n°39 du conseil d'administration : création d'une section scolaire sportive

- Acte n°40 du conseil d'administration : création d'une section d'excellence sportive

Pièces jointes